Conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site de Royal Bourbon 97Cat (https://royalbourbon97Cat.re), géré par l'Association Royal Bourbon 97Cat 974, domicilié à Saint-Pierre, La Réunion (ci-après « nous », « notre » ou « Royal Bourbon 97Cat»).
En accédant ou utilisant ce site, vous acceptez pleinement ces Conditions d'Utilisation (« Conditions »). Si vous n'êtes pas d'accord, veuillez ne pas l'utiliser.
1. Description du Site
Royal Bourbon est une plateforme dédiée au bien-être animal. Nous centralisons et relayons les infos et actus de tous les acteurs du monde animal, publions des guides et astuces concernant les animaux, et organisons des campagnes de communication pour sensibiliser au bien-être animal.
Ce site est à usage informatif et ne constitue pas un contrat ni une offre commerciale ferme.
2. Utilisation Autorisée
Vous pouvez consulter le site pour un usage personnel, non commercial. Il est interdit de :
-
Copier, reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation écrite.
-
Utiliser des robots, scraping ou toute automatisation.
-
Publier du contenu illégal, diffamatoire ou nuisant aux animaux.
Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès en cas de violation.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur et appartient à Royal Bourbon ou ses licenciés. Royal Bourbon 97Cat est une marque déposée à l'INPI sous le numéro XXXX.
-
Vous pouvez partager notre contenu à des fins non commerciales, en citant la source avec un lien vers le site original.
-
Toute utilisation du logo, des textes ou d'éléments graphiques est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute utilisation à des fins commerciales est strictement prohibée et entraînera des poursuites judiciaires.
4. Liens Hypertextes
Les liens vers des tiers ne nous engagent pas. Nous déclinons toute responsabilité pour leur contenu. Les liens entrants vers notre site sont autorisés sans préavis, sauf contenu illégal.
5. Responsabilités
-
Nous : Le site est fourni « en l'état ». Nous minimisons les interruptions mais ne garantissons pas une disponibilité 100%. En cas d'erreur, contactez-nous.
-
Vous : Vous êtes responsable de votre connexion et des virus. Ne transmettez pas d'informations confidentielles sans chiffrement.
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects (perte de données, profits).
6. Données Personnelles
Consultez notre Politique de Confidentialité pour les détails. Aucune vente de données.
7. Cookies et Technologies Similaires
Nous utilisons des cookies essentiels (navigation) et analytiques (amélioration). Vous pouvez les refuser via les paramètres de votre navigateur, mais cela peut altérer l'expérience.
8. Modifications
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. La version en ligne fait foi. Consultez-la régulièrement.
9. Droit Applicable et Litiges
Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Saint-Denis (La Réunion). Médiation possible via https://www.mediateur-consommation.fr.
10. Contact
Pour toute question : [email@royalbourbon.re] ou [adresse postale].
Mentions Légales
-
Éditeur : [Votre Nom Complet ou Dénomination de l'Association], [Adresse complète, Saint-Louis 97400 La Réunion].
-
Directeur de publication : Vanessa Brun.
-
Hébergement : Wix.com (conforme RGPD).
-
SIRET : [Votre numéro SIRET].
-
Contact : [email et téléphone].
-
Site créé avec ❤️ pour les animaux.
Merci de soutenir nos missions pour les animaux !
Conditions d'Utilisation du Site Royal Bourbon
Dernière mise à jour : 28 mars 2026
Bienvenue sur le site Royal Bourbon (https://vanessabrun21.wixsite.com/royalbourbon), géré par [Votre Nom/Association, ex. : Vanessa Brun ou Association Royal Bourbon], domicilié à Saint-Louis, La Réunion (ci-après « nous », « notre » ou « Royal Bourbon »).
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Est-ce que cette formulation vous convient, ou voulez-vous renforcer encore plus le ton dissuasif sur les poursuites ?
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